Alignement entre la couche de données Terres autochtones et d'autres couches de données GéoBase

Dans la plupart des cas, les utilisateurs noteront que l'alignement entre les limites des Terres autochtones et les entités GéoBase telles que le Réseau hydrographique national (RHN) et le Réseau routier national (RRN) s'ajuste bien et se situe à l'intérieur de l'exactitude des données.

Exemple de bon alignement entre les données des Terres autochtones et les données RHN.

Exemple de bon alignement entre les données des Terres autochtones et les données RHN.

Exemple de bon alignement entre les données des Terres autochtones et les données RRN.

Exemple de bon alignement entre les données des Terres autochtones et les données RRN.

Toutefois, dans certaines situations, les utilisateurs constateront un décalage entre les limites des Terres autochtones et les autres entités (par ex. : rives des cours d'eau, segments de route, etc.). Ces décalages peuvent être le résultat de circonstances variées. Les enjeux de désalignement devraient toujours être vérifiés auprès des autorités compétentes et confirmés à l'aide de documents légaux et de plans d'arpentage officiels. Un hyperlien, qui permet un accès à de l'information plus détaillée, est fourni pour chacune des Terres autochtones (voir attribut descriptif referenceWeb). Il ne faut jamais présumer que le décalage est simplement le résultat de l'inexactitude des données.

Emprise de route

Dans l'exemple ci-dessous, l'emprise de la route est exclue des Terres autochtones et ne coïncide pas avec le segment de route du RRN. L'information sur le morcellement parcellaire montre que le segment de route suit l'emprise d'une route qui fait partie intégrante des Terres autochtones.

Exemple où l'emprise de la route est exclue des Terres autochtones et ne coïncide pas avec le segment de route du RRN.

Exemple où l'emprise de la route est exclue des Terres autochtones et ne coïncide pas avec le segment de route du RRN.

Exemple précédent avec information cadastrale en arrière-plan.

Exemple précédent avec information cadastrale en arrière-plan.

Terres inondées

Cette situation se produit lorsque les Terres autochtones ont été concédées avant que les barrages, contrôlant le niveau des eaux, soient construits. Dans ces cas, une partie des Terres autochtones se retrouvent inondées. L'exemple, ci-dessous, illustre le cas de terres inondées. L'information parcellaire montre bien que le morcellement foncier suit le niveau actuel de l'eau, mais indique également qu'une partie des Terres autochtones est immergée.

Exemple où une partie des Terres autochtones se retrouvent inondées.

Exemple où une partie des Terres autochtones se retrouvent inondées.

Exemple où une partie des Terres autochtones se retrouvent inondées mais les limites correspondent avec l'information parcellaire.

Exemple où une partie des Terres autochtones se retrouvent inondées mais les limites correspondent avec l'information parcellaire.

Réserves riveraines

Dans certains cas, une bande de terre longeant les cours d'eau est exclue des Terres autochtones pour permettre de faire varier le niveau d'eau dans le but de produire de l'hydro-électricité.

Exemple où une bande de terre existe entre la limite des Terres autochtones et la rive du lac.

Exemple où une bande de terre existe entre la limite des Terres autochtones et la rive du lac.

L'extrait du plan d'arpentage CLSR 80168 montre clairement qu'une réserve riveraine est exclue des Terres autochtones.

L'extrait du plan d'arpentage CLSR 80168 montre clairement qu'une réserve riveraine est exclue des Terres autochtones.

Érosion (naturelle et imperceptible ou soudaine)

L'érosion, qu'elle soit soudaine ou naturelle et imperceptible, peut, au fil du temps, affecter la limite des Terres autochtones. Des différences surviennent lorsqu'on compare des données recueillies à différentes époques (i.e. les limites des Terres autochtones et les rives des cours d'eau du RHN). Les deux représentations sont bonnes mais seul un nouvel arpentage peut confirmer si les deux limites coïncident ou pas.

Exemple où la limite des Terres autochtones et la rive des cours d'eau ne correspondent pas suite à l'érosion du sol.

Exemple où la limite des Terres autochtones et la rive des cours d'eau ne correspondent pas suite à l'érosion du sol.

Exemple où la limite des Terres autochtones et la rive des cours d'eau ne correspondent pas suite à l'érosion du sol.

Exemple où la limite des Terres autochtones et la rive des cours d'eau ne correspondent pas suite à l'érosion du sol.

Lit des cours d'eau concédé

Dans certaines situations, les Terres autochtones comprennent une partie des cours d'eau. Ce cas est différent du cas des terres inondées décrit dans l'exemple ci-dessus. Ces terres ont toujours été recouvertes d'eau et il s'agit du lit du cours d'eau qui fait l'objet d'une concession et qui fait partie intégrante des Terres autochtones.

Exemple où un cours d'eau fait l'objet d'une concession et fait partie intégrante des Terres autochtones.

Exemple où un cours d'eau fait l'objet d'une concession et fait partie intégrante des Terres autochtones.

Agrandissement de l'exemple précédent.

Agrandissement de l'exemple précédent.

Alignement inexact

De temps à autre, les limites des Terres autochtones sont placées incorrectement en raison de données de positionnement insuffisantes. Lorsque de nouvelles informations plus précises deviennent disponibles, certaines couches de données sont alors améliorées tandis que certaines autres couches ne bénéficient pas des mêmes améliorations. Les enjeux reliés aux problèmes d'alignement des Terres autochtones devraient être signalés en visitant la section Signaler une observation sur les données.

Exemple d'alignement erroné des limites des Terres autochtones.

Exemple d'alignement erroné des limites des Terres autochtones.